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Mentions légales Morgan - 24 juin 2019

1. Editeur et responsable de publication

Le site www.morgandetoi.fr est exploité par la société CAFAN société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 euros dont le siège social est situé à la ZAC de La Moinerie 10 impasse du Grand Jardin-35400 SAINT-MALO (Téléphone : 02.99.19.98.98).

Cette société est immatriculée au RCS de SAINT-MALO sous le numéro 493 983 431.
Directeur de la publication : Jérôme DRIANNO

2. Définition

Les termes débutants par une majuscule au sein des présentes mentions légales auront la signification qui leur est donnée au sein des conditions générales de vente.
 

3. Droits de propriété intellectuelle

Les éléments présents sur ce site : photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ou non et logos sont la propriété exclusive de la société CAFAN. Toute utilisation, diffusion, reproduction, représentation, adaptation ou modification de ces éléments, sans l'accord de CAFAN, est interdite.

4. Charte de confidentialité des données à caractère personnel et politique relative aux cookies

La Charte de confidentialité des données à caractère personnel et politique relative aux cookies est disponible ici

5. Paiement sécurisé

La société CAFAN a confié le système de paiement du site à un prestataire spécialisé dans la sécurisation des paiements en ligne. Nous vous garantissons la totale confidentialité de vos informations bancaires, sécurisées par le protocole SSL, qui contrôle automatiquement la validité des droits d'accès lors de votre paiement par carte bancaire et crypte tous les échanges afin d'en garantir la confidentialité. Nous ne connaissons et ne conservons jamais les informations qui concernent votre carte bancaire.

Vous pouvez lire les conditions générales de vente ici en suivant ce lien.

6. Hébergeur

Solusquare SAS - 950 Route des Colles- 06410 Sophia Antipolis

https://www.solusquare.com/
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